Siège social
Maison des sociétés
42120 Le Coteau

Association loi 1901 déclarée en date du 2 février 1914

Hébergement
OVH - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

Données personnelles
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent pour l'exercer, vous pouvez utiliser le formulaire de contact.

Reproduction
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site XXX sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite.

Conditions d’utilisation
En visitant ce site, vous acceptez expressément les présentes conditions générales d’utilisation. Les informations contenues sur ce site sont disponibles gratuitement sur le réseau Internet et "en l’état" sans garantie d’aucune sorte qu’elle soit explicite ou implicite. Ces informations ont été collectées par la Jeanne d'Arc Le Coteau avec le plus grand soin. Des mises à jour et améliorations sont régulièrement apportées à cette base de données. la Jeanne d'Arc Le Coteau s’engage à ce que le service offert soit le plus complet pour vous permettre de consulter et utiliser les informations émises sur le site, mais ne peut fournir aucune garantie compte tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté voire l’impossibilité de contrôler l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers quant à l’exactitude et l’intégralité des informations mentionnées.
Ce site est mis en place de telle façon que toute utilisation autre qu’à des fins personnelles soit interdite. En conséquence, aucune exploitation publique ou commerciale des données même partielle ne pourra être effectuée sans l’accord écrit préalable de la Jeanne d'Arc Le Coteau. Les données diffusées - textes et images - appartiennent à des tiers qui nous ont donné l’autorisation de les utiliser, donc les copies et les utilisations à des fins autres que strictement personnelles sont interdites sans avoir eu l’accord préalable de la Jeanne d'Arc Le Coteau. Vous reconnaissez également que vous êtes seul responsable de l’usage que vous faites des informations contenues dans le site. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits des personnes ou autres réglementations applicables aux communications et à la publicité.
la Jeanne d'Arc Le Coteau se réserve le droit à tout moment de modifier, interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie des services et ce sans avoir à vous en informer préalablement. la Jeanne d'Arc Le Coteau ne pourra être tenu responsable à votre encontre ou de tout tiers pour toute modification, suspension, ou interruption du service.